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Marques déposées par OUTTERS Roger
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FRUITERRE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRUITERRE
OUTTERS Roger

Numéro de dépôt :
3097792
Date de dépôt :
23/04/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/04/2011
FRUITERRE de OUTTERS Roger

Présentation de la marque FRUITERRE

Déposée le 23 avril 2001 par OUTTERS Roger auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FRUITERRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-23 du 8 juin 2001.

Le déposant est OUTTERS Roger, domicilié(e) Domicile : 3 hameau de l'artillerie, 51230 FERE CHAMPENOISE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OUTTERS Roger - France.

La marque FRUITERRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3097792.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRUITERRE est expirée depuis le 23 avril 2011.

OUTTERS Roger a également déposé les autres marques suivantes : ORPAIN UN PAIN DE QUALITE UN PAIN DE CAMPAGNE UN PAIN DE TRADITION C EST UN PAIN PRODUIT SELON UNE CHARTRE RESPECTANT LA NATURE UN BLE DONT VOUS POUVE , ORPAIN DES ALIMENTS PRODUITS SELON UNE CHARTE DE QUALITE RESPECTANT LA NATURE DES ALIMENTS PRODUITS PAR UN PRODUCTEUR IDENTIFIE


OUTTERS Roger - Domicile : 3 hameau de l'artillerie, 51230 FERE CHAMPENOISE - France


OUTTERS Roger - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-06

Publication - Publication le 8 juin 2001 au BOPI 2001-23

Poissons ; Volailles ; Fruits légumes Conservés, séchés, cuits ; Oeufs ; huiles et graisses comestibles. Sucres ; farines et préparation faites de Céréales ; pains ; pâtisseries et confiseries ; moutarde ; sauces ; condiments. Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; graines semences ; fruits et légumes frais ; semences ; plantes naturelles et médicinales ; malt.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.